Daniel Duthil

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Daniel Duthil
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
b)
représentants des auteurs, et éditeurs de logiciels et bases de données
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Mai 200705/05/2007
De: Daniel Duthil
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
b)
représentants des auteurs et éditeurs de logiciels et bases de données
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Octobre 200413/10/2004
De: Daniel Duthil
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
b)
représentants des auteurs et éditeurs de logiciels et bases de données
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Duthil (Daniel)
au titre de l'industrie
Objet:
la commission
prévue aux articles 12 et 13 du décret no 93-1429 du
31 décembre 1993
relatif au dépôt légal
Trois personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
13 Mars 199613/03/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.